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AGM - 18/06/21 (SBT)

Détails de la convocations

Assemblée Générale Mixte SCIENTIFIC BRAIN TRAINING - S.B.T
18/06/21 Lieu
Publiée le 12/05/21 10 résolutions
Voir l'ordre du jour  |  Voir les modalités de participation

Avertissement – COVID-19
Dans le contexte persistant de l’épidémie de Covid-19 et des mesures prises par le Gouvernement pour limiter sa
propagation, le directoire a décidé de tenir exceptionnellement l’assemblée générale mixte de la société
SCIENTIFIC BRAIN TRAININGSBT du 18 juin 2021 hors de la présence physique de ses actionnaires et des
autres personnes ayant le droit d’y assister, conformément aux dispositions de l’article 4 de l’ordonnance
n° 2020-321 du 25 mars 2020 (modifiée et étendue par l’ordonnance n° 2020-1497 du 2 décembre 2020 et par le
décret n° 2021-255 du 9 mars 2021) et du décret n° 2020-418 du 10 avril 2020 (modifié et étendu par le décret
n° 2020-1614 du 18 décembre 2020 et par le décret n° 2021-255 du 9 mars 2021) portant adaptation des règles
de réunion et de délibération des assemblées et organes dirigeants des personnes morales et entités dépourvues
de personnalité morale de droit privé en raison de l’épidémie de Covid-19.
En effet, à la date de convocation de cette assemblée, des mesures administratives limitant ou interdisant les
déplacements ou les rassemblements collectifs font obstacle à la présence physique à l’assemblée générale de
ses membres. Il s’agit notamment du décret n°2020-1310 du 29 octobre 2020 tel que modifié par les décrets
n°2020-1582 du 14 décembre 2020, n°2021-296 du 19 mars 2021 et n°2020-384 du 2 avril 2021 qui en
particulier :
- impose le respect des mesures d’hygiène et de distanciation sociale, dites barrières, définies au niveau national,
en tout lieu et en toute circonstance (article 1) ;
- interdit, pour des motifs sanitaires, les rassemblements et réunions dans un lieu ouvert au public mettant en
présence de manière simultanée plus de six personnes (article 3).
En outre, si certaines de ces mesures étaient levées à la date de réunion de l’assemblée générale, la capacité de
la salle de réunion de la Société (lieu retenu pour la tenue physique de l’assemblée générale) ne permettrait pas
d’accueillir le nombre de participants potentiels dans le respect des mesures sanitaires et de distanciation physique
visées par la règlementation précitée.
L’assemblée générale mixte de la SCIENTIFIC BRAIN TRAININGSBT se tiendra par conséquent à huis clos le
18 juin 2021 dans les bureaux de la Société situés 114 Boulevard Malesherbes, 75017 Paris.
Aucune carte d’admission ne sera délivrée. Les actionnaires pourront voter par correspondance ou donner pouvoir,
en utilisant le formulaire de vote par correspondance ou par procuration prévu à cet effet.
Ces moyens de participation mis à la disposition des actionnaires seront les seuls possibles.
Des questions écrites pourront être adressées à la Société préalablement à l’assemblée, selon les modalités
décrites à la fin du présent avis de convocation. En revanche, il ne sera pas possible de poser des questions en
séance.
Dans le cadre de la relation entre la Société et ses actionnaires, la Société les invite fortement à privilégier la
transmission de toutes leurs demandes et documents par message électronique à l’adresse
suivante : b.fayolle@sbt-human.com
L’Assemblée générale sera retransmise en vidéo, en direct et en intégralité sur le site internet de la Société
(www.SBT.fr – onglet Informations Financières – Assemblées Générales) le 18 juin 2021 à 14 heures (heure de
Paris) à moins que des raisons techniques rendent impossible ou perturbent gravement cette retransmission. Elle
sera également disponible sur le site internet précité, en différé.
Conformément à la règlementation applicable, le Directoire a désigné en qualité de scrutateurs la société
HUMANCO et Monsieur Michel Noir, les deux actionnaires disposant du plus grand nombre de voix à la date du
présent avis de convocation.
Enfin, les actionnaires sont invités à consulter régulièrement la rubrique dédiée à l’assemblée générale 2021 sur le
site de la Société (www.SBT.fr – onglet Informations Financières – Assemblées Générales) qui sera mise à jour
régulièrement pour les adapter aux évolutions législatives et réglementaires qui interviendraient postérieurement à
la publication du présent avis.

Résolutions

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

PREMIERE RESOLUTION (Approbation des comptes – Quitus au Directoire et Conseil de Surveillance). —
L’Assemblée Générale, connaissance prise du rapport de gestion du Directoire, du rapport du Conseil de
surveillance et du rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes annuels, approuve les comptes annuels
de l’exercice clos le 31 décembre 2020 tels qu’ils ont été présentés, ainsi que les opérations traduites dans ces
comptes ou résumées dans ces rapports.
L’Assemblée Générale approuve le montant des dépenses et charges non déductibles de l’impôt sur les sociétés,
visées à l’article 39, 4° du Code général des impôts qui s’élèvent à 24.597 euros ainsi que l’impôt correspondant
ressortant à 6.887 euros.
L’Assemblée Générale donne, en conséquence, au Directoire et au Conseil de surveillance quitus entier et sans
réserve de l’exécution de leurs mandats pour ledit exercice.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

DEUXIEME RESOLUTION (Affectation du résultat). — L’Assemblée Générale décide d’affecter la perte de
l’exercice clos le 31 décembre 2020, s’élevant à (1.273.604) euros, au compte « report à nouveau ».
Le compte « report à nouveau » passe ainsi d’un montant de 1.505.978 euros à un montant de 232.374 euros.
Conformément aux dispositions de l’article 243 bis du Code général des impôts, l’Assemblée Générale constate
qu’aucune distribution de dividende n’a été effectuée au cours des trois exercices précédents.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

TROISIEME RESOLUTION (Approbation des comptes consolidés). — L’Assemblée Générale, connaissance
prise du rapport du Commissaire aux comptes sur les comptes consolidés, approuve les comptes consolidés de
l’exercice clos le 31 décembre 2020 ainsi que les opérations traduites dans ces comptes ou résumées dans le
rapport sur la gestion du groupe inclus dans le rapport de gestion.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

QUATRIEME RESOLUTION (Conventions réglementées). — L’Assemblée Générale, connaissance prise du
rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions relevant de l’article L 225-86 et suivants du Code
de commerce, approuve les conclusions dudit rapport et la convention qui y est mentionnée ; étant précisé que les
actions des actionnaires intéressés, directement ou indirectement, par cette convention sont exclues du calcul de
la majorité.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

CINQUIEME RESOLUTION (Renouvellement du mandat de membre de Conseil de Surveillance de Madame
Nadia Nardonnet, de Monsieur Minter Dial, de Monsieur Régis Pelen, de Monsieur Eric Angelier et de la
société Orial). — L’Assemblée Générale, constatant que le mandat de Madame Nadia Nardonnet, de Monsieur
Minter Dial, de Monsieur Régis Pelen, de Monsieur Eric Angelier et de la société Orial, chacun en tant que membre
du Conseil de Surveillance, vient à expiration ce jour, renouvelle ces cinq mandats pour une durée de trois années
qui prendra fin à l’issue de l’Assemblée Générale qui sera appelée à statuer sur les comptes de l’exercice clos le
31 décembre 2023 et qui se tiendra en 2024.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

SIXIEME RESOLUTION (Rémunération du Conseil de Surveillance). — L’Assemblée Générale fixe le montant
de la rémunération à répartir entre les membres du Conseil de surveillance pour l’exercice en cours à 41.600 euros.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

SEPTIEME RESOLUTION (Pouvoirs pour formalités). — L’Assemblée Générale confère tous pouvoirs au
porteur d’un original ou d’une copie certifiée conforme du présent procès- verbal en vue d’accomplir les formalités
légalement requises.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGE

HUITIEME RESOLUTION (Proposition d’adoption par la Société d’une raison d’être et modification
corrélative de l’article 2 des statuts de la Société). — L’Assemblée Générale, connaissance prise du rapport du
Directoire, décide qu’à compter des présentes délibérations la Société aura pour raison d’être, au sens de l’article
1835 du Code civil, de contribuer à la transformation durable des cognitions et des comportements afin de produire
des impacts positifs sur l’Humain et son environnement.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGE

NEUVIEME RESOLUTION (Modification corrélative de l’article 2 des statuts de la Société). — Comme
conséquence de l’adoption de la résolution qui précède, l’Assemblée Générale, connaissance prise du rapport du
Directoire, décide de modifier l’article 2 des statuts avec effet immédiat ainsi qu’il suit :
« ARTICLE DEUX – Objet et Raison d’être
I – Objet
La Société a pour objet, en France et à l’étranger :
- La conception, la production et la commercialisation, sous toutes formes et sur tous supports, y compris
en ligne sur Internet, ainsi que toutes prestations de conseils et services y afférents, de programmes
d’entraînements et de stimulations cognitives, et des jeux s’y rapportant,
- La diffusion auprès du public et/ou la publication, sur tous supports, y compris en ligne sur Internet, de
toutes informations sur les mécanismes cognitifs, le cerveau, les activités intellectuelles et la santé des
adultes, enfants, personnes âgées,
- La conception, la production et la commercialisation de tous produits, consommables ou non, sous réserve
de l’obtention des autorisations administratives ou autres qui pourraient être nécessaires,
- Le conseil aux entreprises en matière de stratégie, de management, de ressources humaines et
d’organisation et de conduite du changement,
- La formation, continue ou non, professionnelle ou non, de personnes physiques, salariées ou non de
l’entreprise,
Plus largement, apporter aux entreprises ou collectivités publiques ou privées tous conseils ou services pour
préparer ou mettre en œuvre des décisions de management, notamment en matière d’organisation, de stratégie
industrielle et commerciale, de structures, d’études, de recherche et développement, de recrutements, de
communication et de formation.
Le tout directement ou indirectement, par voie de création, acquisition, location, prise en location-gérance de tous
fonds de commerce et de tous procédés, brevets et marques concernant ces activités, prise à bail, installation,
exploitation de tous établissements se rapportant aux activités spécifiées.
Et plus généralement, la participation directe ou indirecte de la société dans toutes opérations commerciales,
industrielles, financières, civiles, mobilières ou immobilières comme dans toutes entreprises pouvant se rattacher
à l’objet social ; ainsi que toutes opérations contribuant à la réalisation de cet objet ou de tout autre objet similaire
ou connexe.
II – Raison d’être
La Société a pour raison d’être, au sens de l’article 1835 du Code civil, de contribuer à la transformation durable
des cognitions et des comportements afin de produire des impacts positifs sur l’Humain et son environnement. »

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.

Résolution sous la responsabilité de l'AGE

DIXIEME RESOLUTION (Pouvoirs pour formalités). — L’Assemblée Générale confère tous pouvoirs au porteur
d’un original ou d’une copie certifiée conforme du présent procès- verbal en vue d’accomplir les formalités
légalement requises.

Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées : 0 % du total des voix - Répartition : sans objet.
Les votes pour cette convocation sont clos.
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