PREMIERE RESOLUTION (Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre
2023)
L’Assemblée générale, après avoir entendu la lecture des rapports du Conseil d’administration et du
Commissaire aux comptes sur l’exercice clos le 31 décembre 2023, approuve les comptes sociaux de cet
exercice tels qu’ils sont présentés, faisant ressortir une perte nette comptable de 1 232 473,33 euros.
Elle approuve également les opérations traduites par ces comptes ou résumées dans ces rapports.

DEUXIEME RESOLUTION (Affectation du résultat de l’exercice 2023)
L’Assemblée générale des actionnaires, sur proposition du Conseil d’administration, décide d’affecter la
perte de l’exercice clos le 31 décembre 2023 s’élevant à 1 232 473,33 euros au report à nouveau dont le
solde sera ainsi, après affectation, débiteur de 26 483 096,78 euros.
L’Assemblée générale reconnaît en outre qu’aucune distribution de dividende n’a été décidée au titre des
trois derniers exercices de la Société.

TROISIEME RESOLUTION (Conventions de l’article L. 225-38 du Code de commerce)
L’Assemblée générale, statuant sur le rapport spécial du Commissaire aux comptes sur les conventions
visées par l’article L.225-38 du Code de commerce, prend acte de l’absence de nouvelle convention au titre
de l’exercice 2023.

QUATRIEME RESOLUTION (Carence de candidatures de membres au Conseil d’administration)
L’Assemblée générale ordinaire constate la carence de candidatures de membres au Conseil
d’administration.

CINQUIEME RESOLUTION (Pouvoirs pour formalités)
L’Assemblée générale confère tous pouvoirs au porteur d’un extrait ou d’une copie du présent procès-verbal
à l’effet d’accomplir toutes formalités de publicité, de dépôt et autres qu’il appartiendra.