Première résolution (Approbation des comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2008 et quitus aux administrateurs). — L’Assemblée, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, après avoir pris connaissance du rapport de gestion du conseil d’administration ainsi que du rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels, approuve les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2008 comprenant le bilan, le compte de résultat et l’annexe, tels qu’ils lui ont été présentés, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes et résumées dans ces rapports.

L’Assemblée donne quitus entier et sans réserve aux membres du conseil d’administration de la Société au titre de leur mandat pour l’exercice clos le 31 décembre 2008.

Elle donne également quitus aux commissaires aux comptes de l’accomplissement de leur mission au cours de cet exercice.

Deuxième résolution (Affectation du résultat de l’exercice clos le 31 décembre 2008). — L’Assemblée, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, après avoir pris connaissance du rapport de gestion du conseil d’administration ainsi que du rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels :

(i) constate que la perte de l’exercice clos le 31 décembre 2008 s’élève à (1.909.791) euros ;

(ii) décide d’affecter cette perte de (1.909.791) euros au compte « report à nouveau » qui, compte tenu du solde antérieur de (35.893) euros au 31 décembre 2008, s’élève désormais à (1.945.684) euros ;

(iii) constate, compte tenu de l’affectation de la perte qui précède, que les capitaux propres de la Société s’élèvent désormais à 1.338.005 euros ; et

(iv) prend acte, conformément à l’article 243 bis du Code général des impôts, qu’aucun dividende n’a été versé au titre des exercices clos depuis la constitution de la Société.

Troisième résolution (Approbation des conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce). — L’Assemblée, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, après avoir pris connaissance du rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions visées aux articles L. 225-38 et suivants du Code de commerce et relatives à l’exercice clos le 31 décembre 2008, prend acte des conclusions de ce rapport et approuve les conclusions dudit rapport et les conventions qui y sont mentionnées.

Quatrième résolution (Modification des conditions d’exercice des bons de souscription d’actions attachés aux actions à bons de souscription d’actions émises par la Société le 10 juillet 2008). — L’Assemblée, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales extraordinaires, après avoir pris connaissance :

- du rapport du conseil d’administration et du rapport spécial des commissaires aux comptes de la Société ;

- des termes de la seizième résolution de l’assemblée générale ordinaire et extraordinaire des actionnaires en date du 10 juillet 2008 et de la décision du conseil d’administration en date du 15 juillet 2008 relatives à l’émission de 392.000 actions à bons de souscription d’actions (« ABSA ») auxquelles étaient attachés 392.000 bons de souscriptions d’actions (« BSA ») ;

- des termes et conditions des ABSA ; et

- des résolutions adoptées par l’assemblée générale des titulaires de valeurs mobilières réunie le 23 juin 2009 aux fins d’autoriser la modification des conditions d’exercice des BSA attachés aux ABSA,

(i) décide de modifier les conditions d’exercice des BSA, et par conséquent décide :

- d’étendre la période d’exercice des BSA du 11 juillet 2008 jusqu’au 10 juillet 2011 ;

- de modifier, en conséquence, l’article 3.3 des termes et conditions des ABSA ainsi qu’il suit :

« 3.3 Durée des BSA

Les BSA non exercés seront caducs de plein droit et sans formalités le 11 juillet 2011 » ; et

- de modifier, en conséquence, l’article 5 des termes et conditions des ABSA ainsi qu’il suit :

« 5. MODALITES D’EXERCICE DES BSA

Les BSA sont exerçables à compter du 11 juillet 2008 et jusqu’au 10 juillet 2011.

Le prix d’exercice unitaire des BSA est égal à 6,25 €.

En cas de réalisation définitive de l’augmentation de capital par incorporation de prime d’émission et élévation de la valeur nominale visée à la dix-neuvième résolution de l’assemblée générale ordinaire et extraordinaire du 10 juillet 2008, le montant de la prime d’émission par action attachée aux actions émises du fait de l’exercice des BSA sera ajustée en conséquence et ainsi portée de 6,25 € à 5,935 € » ;

(ii) décide que les modifications des conditions d’exercice des BSA exposées ci-dessus prendront effet à compter de la présente assemblée générale ordinaire et extraordinaire des actionnaires ; et

(iii) décide que les BSA demeurent soumis à l’ensemble des autres termes et conditions des ABSA émises le 10 juillet 2008 qui demeurent inchangés.

Cinquième résolution (Pouvoirs pour formalités). — L’Assemblée donne tous pouvoirs au porteur d’un original, d’une copie ou d’un extrait du procès-verbal des décisions de la présente assemblée générale ordinaire et extraordinaire à l’effet d’accomplir toutes formalités de publicité, de dépôts et autres qu’il conviendra d’effectuer.