Première résolution (Approbation des comptes sociaux de l’exercice clos le 31 décembre 2009). — Lecture faite du rapport de gestion du Conseil d’administration sur l’activité et la situation de la société et du rapport général du Commissaire aux comptes pour l’exercice clos le 31 décembre 2009, l’Assemblée Générale des actionnaires, approuve les comptes annuels, à savoir le bilan, le compte de résultat et les annexes, tels qu’ils ont été présentés, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes et résumées dans ces rapports.

Ces comptes se traduisent par une perte de (1 804 506) €.

Deuxième résolution (Affectation du résultat). — L’Assemblée Générale des actionnaires, approuve l’affectation de la perte de l’exercice écoulé s’élevant à (1 804 506) €, telle qu’elle lui est proposée par le Conseil d’administration. Elle décide, en conséquence, d’affecter cette perte au poste “Report à nouveau”.

Conformément aux dispositions légales et réglementaires, il est rappelé que la société n’a pas procédé à la distribution de dividendes au cours des trois derniers exercices.

Troisième résolution (Approbation des charges et dépenses non déductibles). — En application des dispositions de l’article 223 quater du Code général des impôts, l’Assemblée générale des actionnaires constate qu’il n’y a pas eu de dépenses et charges non déductibles.

Quatrième résolution (Conventions réglementées). — L’Assemblée Générale des actionnaires, après avoir pris connaissance du rapport spécial établi par le Commissaire aux comptes sur les conventions visées aux articles L.225-38 et suivants du Code de commerce, approuve successivement chacune des conventions qui y sont visées.

Cinquième résolution (Renouvellement du mandat d’administrateurs). — L’Assemblée Générale des actionnaires, après lecture du rapport du Conseil d’administration, prend acte que le mandat de Messieurs Philippe Leprêtre dit Gildas, Gaspard de Chavagnac, Charles Beigbeder, Frédéric Granotier, Marc-Antoine d’Halluin et Mesdames Angélique Benetti et Armelle de Thé, administrateurs, viennent à expiration ce jour.

L’Assemblée Générale des actionnaires décide de renouveler les mandats d’administrateurs de Messieurs Philippe Leprêtre dit Gildas, Gaspard de Chavagnac, Charles Beigbeder, Frédéric Granotier, Marc-Antoine d’Halluin et Mesdames Angélique Benetti et Armelle de Thé, pour une durée de trois exercices venant à expiration à l’issue de la réunion de l’Assemblée Générale des actionnaires se prononçant sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2012.

Sixième résolution (Nomination d’un nouvel administrateur). — L’Assemblée Générale des actionnaires, après lecture du rapport du Conseil d’administration, décide de nommer, en qualité de nouvel administrateur avec effet immédiat et pour une durée de trois exercices venant à expiration à l’issue de la réunion de l’Assemblée Générale des actionnaires se prononçant sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2012, Madame Danielle Kadeyan, demeurant 42 rue Pierre Guerin, Paris 75016.

Madame Danielle Kadeyan a déclaré accepter par avance les fonctions qui lui sont confiées et a affirmé ne tomber sous le coup d’aucune incompatibilité ou interdiction susceptible de s’opposer à cette acceptation, ni être frappée par aucune mesure ni disposition susceptibles de lui interdire d’exercer lesdites fonctions au sein de la société.

Septième résolution (Quitus). — L’Assemblée Générale des actionnaires, après lecture du rapport du Conseil d’administration, donne quitus aux membres du Conseil d’administration de leur gestion au cours de l’exercice.

Huitième résolution (Pouvoirs pour les formalités légales). — L’Assemblée Générale des actionnaires, confère tous pouvoirs aux porteurs d’un original, de copies ou d’extraits du présent procès-verbal à l’effet d’accomplir toutes formalités de publicité, de dépôt et autres qu’il appartiendra.