Ordre du jour

- Rapport de gestion établi par le Conseil d’Administration,

- Rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes de l’exercice,

- Approbation des comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2009 et quitus aux administrateurs,

- Affectation du résultat de l’exercice,

- Rapport spécial du Commissaire aux Comptes sur les conventions visées aux articles L.225-38 et suivants du Code de commerce et approbation desdites conventions.

Modalités de participation

Les actionnaires justifiant de la possession ou de la représentation de la fraction du capital social exigée, par l’article R.225-71 du Code de commerce pourront envoyer, sous pli recommandé, au siège social de la Société, dans le délai de vingt-cinq jours à compter de la publication du présent avis, une demande d’inscription,à l’ordre du jour de cette Assemblée, de projets de résolution, accompagnée d’un bref exposé des motifs.

Si dans ce délai de vingt-cinq jours aucun actionnaire n’a déposé de projets de résolutions, le présent avis vaut avis de convocation.

Tout actionnaire, quelque soit le nombre d’actions qu’il possède a le droit d’assister personnellement à cette Assemblée ou de s’y faire représenter par un autre actionnaire ou par son conjoint, ou d’y voter par correspondance.

Pour y assister ou s’y faire représenter, les propriétaires d’actions nominatives devront avoir leurs titres inscrits en compte trois jours au moins avant la réunion. Ils n’auront aucune formalité à remplir et ils seront admis à l’Assemblée Générale sur simple justification de leur identité.

La Société fera parvenir aux actionnaires dont les titres sont essentiellement nominatifs (côtés sur le Marché Libre OTC), tous les documents de convocation préalables, auxquels seront joints les formulaires de procuration et de vote par correspondance.

Les votes par correspondance ne seront pris en compte que pour les formulaires, complétés et signés, parvenus au siège social de la Société trois jours au moins avant la date de l’Assemblée, par voie postale ou par télécopie (01.49.18.13.29).

Conformément à la loi, tous les documents qui doivent être communiqués aux Assemblées Générales seront tenus, dans les délais légaux, à la disposition des actionnaires, au siège social de la Société.