AGO - 08/06/11 (SBT)
Détails de la convocations
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Avis de réunion valant avis de convocation
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Ordre du jour
— Rapport du Directoire sur la gestion sociale et du groupe, rapports spéciaux ;
— Rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes de l’exercice et sur les comptes consolidés ;
— Rapport du Conseil de Surveillance sur le rapport du Directoire ainsi que sur les comptes de l’exercice ;
— Approbation des comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2010, des comptes consolidés et quitus aux membres du Directoire et du Conseil de surveillance ;
— Approbation des charges non déductibles ;
— Affectation du résultat de l’exercice ;
— Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions visées aux articles L. 225-86 et suivants du Code de commerce et approbation desdites conventions ;
— Pouvoir pour l’accomplissement des formalités.
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Modalités de participation
Si les actionnaires souhaitent voter par correspondance, leur demande doit être faite par lettre écrite ou par courrier électronique à l’adresse actionnaires@sbt.fr, et parvenir à la Société six jours au moins avant la date prévue de l’Assemblée.
Les votes par correspondance ne seront pris en compte que si les formulaires dûment remplis parviennent à la Société trois jours au moins avant la réunion de l’Assemblée Générale.
Les actionnaires pourront, à compter de la publication du présent avis et jusqu’au vingt-cinquième jour avant l’assemblée, demander à ce que soit inscrit à l’ordre du jour des projets de résolution.
Les questions écrites posées le cas échéant par les actionnaires au Directoire et auxquelles il sera répondu au cours de l’assemblée doivent être envoyées au siège social par lettre recommandée avec demande d’avis de réception adressée au Président du Directoire ou à l’adresse électronique suivante : actionnaires@sbt.fr, au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de l’Assemblée Générale. Elles sont accompagnées d’une attestation d’inscription dans les comptes tenus par la Société.
Cet avis de réunion vaut avis de convocation sous réserve qu’aucune modification ne soit portée à l’ordre du jour, à la suite de demandes d’inscriptions de projets de résolutions.
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Résolutions
Résolution sous la responsabilité de l'AGO
Première résolution. — L’Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du rapport de gestion du Directoire, du rapport contenant les observations du Conseil de Surveillance et des rapports des Commissaires aux Comptes, approuve les comptes annuels, à savoir le bilan, le compte de résultat et l’annexe arrêtés le 31 décembre 2010, tels qu’ils lui ont été présentés, ainsi que les opérations traduites dans ces comptes et résumées dans ces rapports.
En application de l’article 223 quater du Code général des impôts, elle approuve les dépenses et charges visées à l’article 39-4 dudit code, qui s’élèvent à un montant global de 1.032 euros.
En conséquence, elle donne aux membres du Directoire quitus de l’exécution de leur mandat pour ledit exercice.
Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées :
0 % du total des voix
-
Répartition : sans objet.
Répartition : Oui 0 % -
Non 100 %.
Les votes pour cette convocation sont clos.
Résolution sous la responsabilité de l'AGO
Deuxième résolution. — L’Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du rapport de gestion du groupe et du rapport des Commissaires aux Comptes sur les comptes consolidés, approuve les comptes consolidés arrêtés au 31 décembre 2010, tels qu’ils lui ont été présentés.
Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées :
0 % du total des voix
-
Répartition : sans objet.
Répartition : Oui 0 % -
Non 100 %.
Les votes pour cette convocation sont clos.
Résolution sous la responsabilité de l'AGO
Troisième résolution. — L’Assemblée Générale approuve la proposition du Directoire et, après avoir constaté que les comptes font apparaître un bénéfice net comptable de 213.515 euros, décide de l’affecter en totalité au compte « Report à nouveau » débiteur figurant au passif du bilan dont le montant sera ainsi ramené de 1.565.870 euros à 1.352.355 euros.
Conformément à la loi, l’Assemblée Générale constate qu’aucun dividende n’a été distribué au titre des trois exercices précédents.
Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées :
0 % du total des voix
-
Répartition : sans objet.
Répartition : Oui 0 % -
Non 100 %.
Les votes pour cette convocation sont clos.
Résolution sous la responsabilité de l'AGO
Quatrième résolution. — L’Assemblée Générale, après avoir pris connaissance du rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventions visées à l’article L. 225-86 du Code de commerce et statuant sur ce rapport, approuve successivement chacune des conventions qui y sont mentionnées.
Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées :
0 % du total des voix
-
Répartition : sans objet.
Répartition : Oui 0 % -
Non 100 %.
Les votes pour cette convocation sont clos.
Résolution sous la responsabilité de l'AGO
Cinquième résolution. — L’Assemblée Générale donne tous pouvoirs au porteur de copies ou d’extraits du présent procès-verbal pour remplir toutes formalités de droit.
Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées :
0 % du total des voix
-
Répartition : sans objet.
Répartition : Oui 0 % -
Non 100 %.
Les votes pour cette convocation sont clos.