Première résolution. — L’assemblée générale ordinaire, après lecture du rapport de gestion annuel du conseil d’administration sur l’activité de la société et du rapport général des commissaires aux comptes, approuve les comptes sociaux pour l’exercice clos le 30 septembre 2011 se soldant par :

Un résultat net de 3 211 480,10 €

Un total de bilan de 22 246 391,24 €.

Deuxième résolution . — L’assemblée générale ordinaire approuve les conventions réglementées, mentionnées dans le rapport spécial des commissaires aux comptes.

Troisième résolution . — L’assemblée générale ordinaire constate que le résultat affectable de l’exercice clos le 30 septembre 2011 est le suivant :

Elle décide de l’affecter en totalité comme suit :

Quatrième résolution . — L’assemblée générale ordinaire, après lecture du rapport de gestion annuel du conseil d’administration sur l’activité des sociétés du groupe et du rapport général des commissaires aux comptes, approuve les comptes consolidés pour l’exercice clos le 30 septembre 2011 se soldant par :

Un bénéfice net consolidé

Cinquième résolution . — L’assemblée générale, après avoir entendu la lecture du rapport du conseil d’administration, décide de nommer, en qualité d’administrateur :

— Monsieur Michel Depeyrot, demeurant à Fontclaire, 22, route de Chartreuse, 38700 Corenc-le-Haut (Isère), né à Montauban (Tarn et Garonne) le 19 août 1940 ;

Pour une durée de six années qui prendra fin à l’issue de la réunion de l’assemblée générale ordinaire des actionnaires statuant sur les comptes de l’exercice clos le 30 septembre 2016.

Sixième résolution . — L’assemblée générale, après avoir entendu la lecture du rapport du conseil d’administration, décide de nommer, en qualité d’administrateur :

— Monsieur Jean-François Pollet, demeurant 354, route du Mollard, 38560 Jarrie (Isère), né à Chambéry (Savoie) le 17 septembre 1954 ;

Pour une durée de six années qui prendra fin à l’issue de la réunion de l’assemblée générale ordinaire des actionnaires statuant sur les comptes de l’exercice clos le 30 septembre 2016.

Septième résolution . — L’assemblée générale, après avoir entendu la lecture du rapport du conseil d’administration, décide de nommer, en qualité d’administrateur :

— Madame Viviane Neiter, demeurant 37, rue Notre Dame de Lorette, 75009 Paris, née à Metz (Moselle) le 4 mars 1956 ;

Pour une durée de six années qui prendra fin à l’issue de la réunion de l’assemblée générale ordinaire des actionnaires statuant sur les comptes de l’exercice clos le 30 septembre 2016.

Huitième résolution . — L’assemblée générale, après avoir entendu la lecture du rapport du conseil d’administration, décide de nommer, en qualité de co-commissaire aux comptes titulaire :

— MV Audit Sarl, 12, rue des Pies, 38360 Sassenage, représentée par Marc Veillet ;

Pour une durée de six années qui prendra fin à l’issue de la réunion de l’assemblée générale ordinaire des actionnaires statuant sur les comptes de l’exercice clos le 30 septembre 2016.

Neuvième résolution . — L’assemblée générale, après avoir entendu la lecture du rapport du conseil d’administration, décide de nommer, en qualité de co-commissaire aux comptes suppléant :

— Monsieur Jacques Pinto, 13/15, chemin des Sources, 38240 Meylan ;

Pour une durée de six années qui prendra fin à l’issue de la réunion de l’assemblée générale ordinaire des actionnaires statuant sur les comptes de l’exercice clos le 30 septembre 2016.

Dixième résolution . — L’assemblée générale, après avoir entendu la lecture du rapport du conseil d’administration, décide de nommer, en qualité de censeur :

— Agnès Chemin, demeurant 6, rue Gabriel Fauré, 38320 Poisat, née à Saint Martin d’Hères (38) le 24 avril 1973 ;

Pour une durée de trois années qui prendra fin à l’issue de la réunion de l’assemblée générale ordinaire des actionnaires statuant sur les comptes de l’exercice clos le 30 septembre 2013.

Onzième résolution . — L’assemblée générale, après avoir entendu la lecture du rapport du conseil d’administration, décide de nommer, en qualité de censeur :

— Gilles Depeyrot, demeurant 21, chemin du Rif Talon, 38640 Claix, né à Paris (75) le 26 juillet 1968 ;

Pour une durée de trois années qui prendra fin à l’issue de la réunion de l’assemblée générale ordinaire des actionnaires statuant sur les comptes de l’exercice clos le 30 septembre 2013.

Douzième résolution . — L’assemblée générale confère tous pouvoirs au porteur d’un original, d’une copie ou d’un extrait du présent procès-verbal à l’effet de procéder aux formalités légales.