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AGO - 22/06/23 (ESSO)

Détails de la convocations

Assemblée Générale Ordinaire	ESSO SOCIETE ANONYME FRANCAISE
22/06/23	Lieu Lieu Rueil-Malmaison, hôtel Novotel - 21 avenue Edouard Belin Fermer
Publiée le 15/05/23	16 résolutions

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Avis de réunion
Avis de convocation

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Modalités de participation

A – Modalités de participation à l’Assemblée Générale
Conformément aux dispositions du Code de commerce, les actionnaires sont informés que la participation à
l’Assemblée est subordonnée à l’inscription des titres au nom de l’actionnaire ou de l’intermédiaire inscrit pour son
compte, au deuxième jour ouvré précédant l’Assemblée à zéro heure, heure de Paris :
– soit dans les comptes de titres nominatifs tenus par la Société ;
– soit dans les comptes de titres au porteur tenus par l’intermédiaire habilité.
Conformément à l’article R. 22-10-28 du Code de commerce, la date d’inscription est fixée au 20 juin 2023,
zéro heure, heure de Paris.
Cette inscription doit être constatée par une attestation de participation délivrée par l’intermédiaire habilité et
annexée au formulaire de vote à distance ou de pouvoir.
B – Modalités de vote à l’Assemblée Générale
1 . Les actionnaires désirant assister à cette Assemblée Générale pourront demander une carte d’admission:
– pour l’actionnaire nominatif : auprès de CIC, Service Assemblées, 6 avenue de Provence 75452 Paris
Cedex 09 ;
– pour l’actionnaire au porteur : auprès de l’intermédiaire gestionnaire de son compte titres.
2 . A défaut d’assister personnellement à l’Assemblée Générale, les actionnaires peuvent choisir entre l’une des
trois formules suivantes :
– Adresser une procuration à la société sans indication de mandataire, ce qui équivaut à donner pouvoir au
président de l’Assemblée Générale ;
– Voter par correspondance ;
– Donner une procuration à un autre actionnaire, à leur conjoint ou à leur partenaire pacsé, ou à toute personne
physique ou morale de leur choix dans les conditions légales et réglementaires, telles que prévues par les
articles L. 225-106 et L. 22-10-39 à L. 22-10-42 du Code de commerce.
Les actionnaires désirant être représentés ou voter par correspondance devront :
(a) Pour les actionnaires nominatifs :renvoyer le formulaire de vote qui peut être obtenu sur simple demande
adressée au siège social de la société ou au CIC, à l’adresse suivante :CIC, Service Assemblées, 6 avenue
de Provence, 75452 Paris Cedex 9 ; serviceproxy@cic.fr
(b) Pour les actionnaires au porteur : demander le formulaire de vote et ses annexes à l’établissement financier
dépositaire de leurs titres de telle sorte que la demande parvienne à cet intermédiaire six jours avant la date
de l’Assemblée Générale, soit le 16 juin 2023 au plus tard.
Les formulaires de vote par correspondance ne seront pris en compte qu’à la condition d’être reçus par CIC, à
l’adresse ci- dessus mentionnée, au plus tard trois jours précédant l’Assemblée Générale, soit le 19 juin 2023 et
être accompagnés, pour ceux provenant des actionnaires au porteur, d’une attestation de participation.
Les modalités de participation à l’Assemblée Générale par visioconférence ou par un moyen de télécommunication
n’ont pas été retenues pour cette Assemblée Générale.
3 . Conformément aux dispositions de l’article R.225-79 du Code de commerce, la notification de la désignation et
de la révocation d’un mandataire peut être effectuée par voie électronique selon les modalités suivantes :
– pour les actionnaires au nominatif pur : en envoyant un courrier électronique à l’adresse suivante :
serviceproxy@cic.fr en précisant leurs nom, prénom, adresse et leur identifiant ainsi que les nom et prénom
du mandataire désigné ou révoqué ;
– pour les actionnaires au nominatif administré ou au porteur : en envoyant un courrier électronique à
l’adresse suivante : serviceproxy@cic.fr en précisant leurs nom, prénom, adresse et références bancaires
complètes ainsi que les nom et prénom du mandataire désigné ou révoqué puis en demandant à leur
intermédiaire habilité qui assure la gestion de leur compte titres d’envoyer une confirmation écrite
à CIC, Service Assemblées,6 avenue de Provence 75452 Paris Cedex 09.
Seules les notifications de désignation ou de révocation de mandats dûment signées, complétées et réceptionnées
au plus tard trois jours avant la date de la tenue de l’Assemblée Générale pourront être prises en compte.
4 . Conformément à l’article R. 22-10-28 du Code de commerce, lorsque l’actionnaire aura déjà exprimé son vote
par correspondance ou demandé sa carte d’admission, il ne pourra plus choisir un autre mode de participation à
l’Assemblée Générale.
5 . L’actionnaire quia déjà exprimé son vote à distance, envoyé un pouvoir ou demandé sa carte d’admission peut à
tout moment céder tout ou partie de ses actions. Cependant, si la cession intervient avant le deuxième jour ouvré
précédant l’Assemblée Générale à zéro heure, heure de Paris, la société invalide ou modifie en conséquence, selon
le cas, le vote exprimé à distance, le pouvoir ou la carte d’admission. À cette fin, l’intermédiaire teneur de compte
notifie la cession à la société ou à son mandataire et lui transmet les informations nécessaires.
6 . Aucune cession ni aucune autre opération réalisée après le deuxième jour ouvré précédant l’Assemblée
Générale à zéro heure, heure de Paris, quel que soit le moyen utilisé, n’est notifiée par l’intermédiaire habilité ou
prise en considération par la société, nonobstant toute convention contraire.
C – Questions écrites des actionnaires
Conformément aux dispositions de l’article R. 225 -84 du Code de commerce, les actionnaires peuvent poser des
questions écrites au Président du Conseil d’Administration. Ces questions doivent être adressées au siège social
de la Société, par lettre recommandée avec accusé de réception ou par courrier électronique à l’adresse
suivante : esso.france@exxonmobil.com au plus tard le quatrième jour ouvré précédant la date de l’Assemblée
Générale, soit le 16 juin 2023. Elles doivent être accompagnées d’une attestation d’inscription en compte.
D – Documents d’information pré-Assemblée
Conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables, tous les documents qui doivent être tenus
à la disposition des actionnaires dans le cadre de cette Assemblée seront disponibles au siège social de la Société,
20 rue Paul Héroult, 92000 Nanterre, dans les délais légaux, et, pour les documents prévus à l’article R. 22-10-23
du Code de commerce, sur le site Internet de la Société à l’adresse suivante : www.esso.fr à compter
du 21ème jour précédant l’Assemblée.

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Résolutions

Résolution sous la responsabilité de l'AGO

PREMIERE RESOLUTION. — L’Assemblée Générale, après avoir pris connaissance des rapports du Conseil
d’Administration et des Commissaires aux Comptes sur l’exercice 2022, approuve tels qu’ils ont été présentés les
comptes consolidés et les comptes annuels d’Esso S.A.F. de cet exercice. Elle approuve également les opérations
traduites par ces comptes ou résumées dans ces rapports.