AGM - 09/01/26 (METAVISIO (T...)
Détails de la convocations
| Assemblée Générale Mixte |
METAVISIO
|
| 09/01/26 |
Au siège social
|
| Publiée le 05/12/25 |
3 résolutions |
Liens externes:
Avis de réunion
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Ordre du jour
A TITRE ORDINAIRE
1. Nomination de M. Kristof Houben en qualité de membre du conseil d’administration ; (Première résolution)
2. Pouvoirs pour formalités ; (Deuxième résolution)
A TITRE EXTRAORDINAIRE
3. Pouvoirs pour formalités (Troisième résolution)
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Modalités de participation
Modalités de participation à l’assemblée générale
Tout actionnaire, quel que soit le nombre d’actions qu’il possède, peut participer à cette assemblée.
Mode de participation à l’assemblée
L’actionnaire dispose de plusieurs possibilités pour participer à l’assemblée :
- soit y assister personnellement ;
- soit voter par correspondance ;
- soit donner pouvoir au président de l’assemblée ou se faire représenter par son conjoint, le partenaire avec lequel il a
conclu un pacte civil de solidarité, un autre actionnaire ou encore par toute personne physique ou morale de son choix.
En vertu de l’article de L. 22-10-40 du code de commerce, si l’actionnaire décide de se faire représenter par une personne autre
que son conjoint ou le partenaire avec lequel il a conclu un pacte civil de solidarité, le mandataire choisi doit informer l’actionnaire
de tout fait lui permettant de mesurer le risque de poursuite par le mandataire d’un intérêt autre que le sien. Cette information
porte notamment sur le fait que le mandataire contrôle la Société, fait partie d’un organe de gestion, d’administration, de
surveillance de la Société ou est employé par cette dernière.
Les actionnaires peuvent obtenir le formulaire unique de vote à distance ou par procuration ou de demande de carte d’admission
sur simple demande adressée par lettre simple au siège de la Société. Cette demande ne pourra être satisfaite que si elle est
reçue six (6) jours au moins avant la date de l’assemblée.
Les votes à distance ne pourront être pris en compte que si les formulaires dûment remplis et signés parviennent par lettre simple
au siège de la Société trois (3) jours au moins avant la réunion de l’assemblée, soit le lundi 5 janvier 2026 à minuit, heure de
Paris.
L’actionnaire, lorsqu’il a déjà voté par correspondance, envoyé un pouvoir ou demandé une carte d’admission ne peut plus choisir
un autre mode de participation mais peut céder tout ou partie de ses actions.
Si vos actions sont au nominatif, renvoyez le formulaire unique disponible sur le site internet de la Société dûment rempli par
lettre simple au siège de la Société. Pour rappel, pour être pris en compte, le formulaire doit être reçu au plus tard le lundi 5
janvier 2026 à minuit, heure de Paris.
Si vos actions sont au porteur, demandez le formulaire unique auprès de l’intermédiaire financier qui gère vos titres, à compter
de la date de convocation de l’assemblée générale. Une fois complété, ce formulaire de vote sera à retourner à l’établissement
teneur de compte qui l’accompagnera d’une attestation de participation et l’adressera à la Société. Pour rappel, pour être pris en
compte, le formulaire doit être reçu au plus tard le lundi 5 janvier 2026 à minuit, heure de Paris.
Justification du droit de participer à l’assemblée
Conformément à l’article R. 22-10-28 du Code de commerce, seront admis à participer à l’assemblée les actionnaires qui
justifieront de leur qualité par l’enregistrement comptable des titres à leur nom ou au nom de l’intermédiaire inscrit réguli èrement
pour leur compte au deuxième jour ouvré précédant l’assemblée soit le mercredi 7 janvier 2026 à 00h00, heure de Paris, (ciaprès « J-2 ») soit dans les comptes de titres nominatifs, soit dans les comptes de titres au porteur tenus par un intermédiaire
habilité.
Pour les actionnaires au nominatif, cet enregistrement comptable à J-2 dans les comptes de titres nominatifs est suffisant pour
leur permettre de participer à l’assemblée.
Pour les actionnaires au porteur, ce sont les intermédiaires habilités qui tiennent les comptes de titres au porteur qui justifient
directement de la qualité d’actionnaire de leurs clients auprès de l’établissement financier centralisateur de cette assemblée
générale par la production d’une attestation de participation qu’ils annexent au formulaire unique de vote à distance ou par
procuration ou de demande de carte d’admission établie au nom de l’actionnaire ou pour le compte de l’actionnaire représenté
par l’intermédiaire inscrit. Toutefois, si un actionnaire au porteur souhaite participer physiquement à l’assemblée et n’a pas reçu
sa carte d’admission à J-2, il devra demander à son intermédiaire financier de lui délivrer une attestation de participation qui lui
permettra de justifier de sa qualité d’actionnaire à J-2 pour être admis à l’assemblée.
Demandes d’inscription de projets de résolution ou de points à l’ordre du jour
Les demandes d’inscription de projets de résolutions à l’ordre du jour par les actionnaires remplissant les conditions prévues par
les articles L. 225-105, R. 225-71 et R. 225-73 II du Code de commerce, devront être adressées au siège social de la société,
par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard vingt-cinq (25) jours avant la date de l’assemblée générale.
Ces demandes doivent être accompagnées d’une attestation d’inscription en compte qui justifie de la possession ou de la
représentation par les auteurs de la fraction du capital exigée par l’article R. 225-71 du Code de commerce. Etant précisé que
l’examen par l’assemblée des points ou des projets de résolutions déposés par les actionnaires dans les conditions légales et
réglementaires est subordonné à la transmission par les auteurs de la demande d’une nouvelle attestation justifiant de
l’enregistrement comptable des titres dans les mêmes conditions à J-2.
Les textes des projets de résolutions présentés par les actionnaires et la liste des points ajoutés à l’ordre du jour à leur demande
seront mis en ligne à la rubrique Investisseur du site Internet de la Société dès lors qu’ils remplissent l es conditions précitées.
Questions écrites
Tout actionnaire peut poser des questions écrites à la Société.
Ces questions doivent être adressées au siège social de la Société, par lettre recommandée avec accusé de réception au plus
tard le quatrième jour ouvré précédant la date de l’assemblée générale, soit le lundi 5 janvier 2026. Elles doivent être
accompagnées d’une attestation d’inscription en compte.
Droit de communication des actionnaires et seconde convocation
Tous les documents qui, d’après la loi, doivent être communiqués aux assemblées générales, seront tenus dans les délais légaux
à la disposition des actionnaires au siège social.
En cas de seconde convocation des actionnaires à une assemblée générale ordinaire et/ou extraordinaire, les pouvoirs et votes
par correspondance transmis dans les conditions prévues ci-dessus seront pris en compte.
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Résolutions
Résolution sous la responsabilité de l'AGO
Première résolution. (Nomination de M. Kristof Houben en qualité de membre du conseil d’administration). — L’assemblée
générale, statuant aux conditions de quorum et de majorité requises pour les assemblées générales ordinaires, après avoir pris
connaissance du rapport général du conseil d’administration, et en application de l’arti cle 14 des statuts de la Société prévoyant
que celle-ci est administrée par un conseil d’administration,
décide la nomination de M. Kristof Houben, citoyen belge né le 1
er aout 1980 à Anvers (Belgique), en qualité d’administrateur
pour une durée de trois (3) années, conformément à l’article 14.2 des statuts de la Société, soit jusqu’à l’issue de l’assemblée
générale qui se tiendra en 2029 pour statuer sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2028.
M. Kristof Houben a d’ores et déjà fait savoir qu’il acceptait cette nomination et que rien ne s’opposait, à sa connaissance, à sa
nomination aux fonctions de membre du conseil d’administration de la Société.
Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées :
0 % du total des voix
-
Répartition : sans objet.
Répartition : Oui 0 % -
Non 100 %.
Résolution sous la responsabilité de l'AGO
Deuxième résolution. (Pouvoirs pour formalités). — L’assemblée générale donne tous pouvoirs au porteur des présentes, ou
d’une copie des présentes, à l’effet de faire accomplir toutes formalités légales.
Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées :
0 % du total des voix
-
Répartition : sans objet.
Répartition : Oui 0 % -
Non 100 %.
Résolution sous la responsabilité de l'AGE
Troisième résolution. (Pouvoirs pour formalités). — L’assemblée générale donne tous pouvoirs au porteur des présentes, ou
d’une copie des présentes, à l’effet de faire accomplir toutes formalités légales.
Ce qu'en pensent les actionnaires
Nombre de voix exprimées :
0 % du total des voix
-
Répartition : sans objet.
Répartition : Oui 0 % -
Non 100 %.
